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Marques déposées par elbaz pascal
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la maison de la ballerine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la maison de la ballerine
elbaz pascal

Numéro de dépôt :
3854647
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
la maison de la ballerine de elbaz pascal

Présentation de la marque la maison de la ballerine

Déposée le 25 août 2011 par elbaz pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la maison de la ballerine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est elbaz pascal domicilié(e) 5 rue de paris - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, elbaz pascal domicilié(e) 5 rue de paris - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France.

La marque la maison de la ballerine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la maison de la ballerine est expirée depuis le 25 août 2021.

elbaz pascal a également déposé les autres marques suivantes : MACAN , PASTELLE , PASTELLE POUR L'ENFANT , DIX NEUF CENT SOIXANTE HUIT , BSE , PASTEL


elbaz pascal - 5 rue de paris - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France


elbaz pascal - 5 rue de paris - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566584 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.